Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOBURGER BIO BURGER BIO-BURGER
M. MANCINI JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
4215582
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2025
BIOBURGER BIO BURGER BIO-BURGER de MANCINI JEAN CLAUDE

Présentation de la marque BIOBURGER BIO BURGER BIO-BURGER

Déposée le 6 octobre 2015 par monsieur MANCINI JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOBURGER BIO BURGER BIO-BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur MANCINI JEAN CLAUDE domicilié(e) 1877 AVENUE DU PRESIDENT JOHN FITZGERALD KENNEDY - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANCINI JEAN CLAUDE domicilié(e) 1877 AVENUE DU PRESIDENT JOHN FITZGERALD KENNEDY - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque BIOBURGER BIO BURGER BIO-BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBURGER BIO BURGER BIO-BURGER arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.


M. MANCINI JEAN CLAUDE - 1877 AVENUE DU PRESIDENT JOHN FITZGERALD KENNEDY - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


M. MANCINI JEAN CLAUDE - 1877 AVENUE DU PRESIDENT JOHN FITZGERALD KENNEDY - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.